Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GLACIERS FRANÇAIS
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4551243
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
LES GLACIERS FRANÇAIS de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque LES GLACIERS FRANÇAIS

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GLACIERS FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clement Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES GLACIERS FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GLACIERS FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clement Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; viennoiseries ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d’origine française et/ou fabriqués en France ;

Publicité ; promotion commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration commerciale de produits ; conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de produits ; services de commande en ligne ; location de stands de vente ; décoration de vitrines ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation de la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ;

Réservation de restaurants et de repas ; fournitures d'informations concernant des restaurants ; services de conseils en matière de recettes culinaires.